Les petites annonces immobilières gratuites ... Trouvez un appartement ou une maison en vente ou en location



MENTIONS LÉGALES




RÉALISATION ET CRÉDIT

Edition / conception / Création
Editeur du site :
Artourisme sarl
220 rue le Ponteil
34190 LAROQUE -France
Tél : +33 (0)4 67 13 19 62
E-mail :contact@artourisme.com
Forme juridique : Société à responsabilité limitée au capital de : 10.000 Euros
494134604 RCS Montpellier - APE 7729Z
N° TVA intracommunautaire: FR63494134604

Représentant légal :
R. TAQUANT - Gérant
Responsable de la publication :
O. ARNAL - Directrice Commerciale.
N° tél: 04 67 13 19 62

HÉBERGEMENT

Hébergeur : IKOULA
RCS Nanterre B 417 680 618
TVA Intracommunautaire FR37417680618
175-177 rue d'Aguesseau
92100 Boulogne Billancourt
France
Téléphone : +33 (0) 1 84 01 02 50

CONDITION D'UTILISATION DU SITE

Contenu et information
Le site Web est à la disposition de tous les utilisateurs et soumis à ces termes et conditions générales de vente. En effectuant une réservation ou un achat sur le site ou en utilisant ce site de toute autre façon, vous acceptez ces Termes et Conditions.

Le présent Site appartient à Artourisme, Société à responsabilité limitée au capital de : 10. 000 Euros, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpelier sous le numéro 494134604 dont le siège social est au 220 rue du Ponteil - 34190 Laroque (France).

L'acheteur déclare, par les présentes, être majeur (18 ans au moins) et disposer de la capacité juridique pour conclure le présent Contrat et utiliser le présent site conformément aux dispositions des présentes conditions générales de vente qu'il comprend parfaitement et accepte.
L'acheteur déclare, par ailleurs, que toutes les informations fournies pour avoir accès au site et l'utiliser sont vraies, complètes et exactes et il s'engage à les mettre à jour.

Le site est réservé exclusivement à l'usage personnel de l’acheteur. Il lui est interdit de le modifier, de le reproduire, de le dupliquer, de le copier, de le distribuer, de le vendre, de l'exploiter à des fins commerciales ou non commerciales. Sauf possibilité de faire des copies à des fins personnelles dans le buu d'organiser et de prévoir son propore intinéraire.

Informatique et libertés
Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données nominatives vous concernant.
Lors de la consultation du site, vous pouvez être amené à nous communiquer des informations personnelles via différents formulaires afin de traité votre demande. Celles-ci font l'objet de traitements automatisés auprès de nos partenaires. Conformément à cette loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification, de suppression et d’opposition des données vous concernant. Ce droit peut être exercé en prenant contact avec la société soit par mail info@free-immo.com soit par courrier à l’adresse du siège social :

Utilisation du courrier électronique
Vous êtes informé que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti, mais que nous nous engageons à n'utiliser vos coordonnées que pour son usage exclusif.

Confidentialité et données
Droits d'auteur
La reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Toute utilisation, reproduction ou représentation - même partielle et quel qu’en soit le support ou le format - du contenu du site www.free-immo.com est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la société Artourise, sauf dans le cadre d’un usage privé sans aucune visée commerciale. Elle sera en tout état de cause soumise à l'obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l'adresse du site : www.free-immo.com Informations relatives au RGPD Les informations renseignées dans le formulaire sont recensées dans un fichier hébergé par l'éditeur Free-immo.com afin que celui-ci puisse vous accompagner au sein de votre projet immobilier conformément à votre demande. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression desdites données renseignées par vos soins à tout moment sur simple demande envoyée à la société via leur formulaire de contact ci-présent. Dès lors l'éditeur du site vous communiquera, rectifiera ou supprimera vos données.